Déposée le 2 octobre 2002 par la société DUPONT MAURICE - ARTISAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « Stimer Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la société DUPONT MAURICE - ARTISAN domicilié(e) 20, RUE PORT BOUTIERS,16100 BOUTIERS ST TROJAN - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 871 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPONT MAURICE domicilié(e) 20, RUE PORT BOUTIERS,16100 BOUTIERS ST TROJAN - 16100 - France.
La marque Stimer Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUPONT MAURICE - ARTISAN - 20, RUE PORT BOUTIERS,16100 BOUTIERS ST TROJAN - 16100 - France - SIREN 322871880
DUPONT MAURICE - 20, RUE PORT BOUTIERS,16100 BOUTIERS ST TROJAN - 16100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514502 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Instruments de musique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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